Sommaire
Introduction
Chapitre 1: Généralités sur le
Contrôle Interne
1- Introduction au Contrôle Interne 2
1-1- Historique des définitions du Contrôle interne
2
1-2- Concept et évolution du Contrôle Interne 3
1-3- Les objectifs du Contrôle Interne 4
1-3-1- Conformité aux lois et règlements 4
1-3-2- Application des instructions et des orientations
fixées par la Direction Générale ou le Directoire
5
1-3-3- Bon fonctionnement des processus internes de la
société
notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs 5
1-3-4- Fiabilité des informations financières 5
2- Le cadre du Contrôle Interne 6
2-1- Le périmètre du contrôle interne 6
2-2-1 - Responsabilités 6
2-2-2- Interprétation 6
2-1- Les acteurs du contrôle interne 7
2-1-1- Le Conseil d'Administration ou de Surveillance 7
2-2-2- La Direction Générale / le Directoire 8
2-2-3- Auditeurs internes 8
2-2-4- Le personnel de la société 9
2-2-5- Les tiers 9
2-3- Les limites du contrôle interne 10
2-3-1- Jugement 10
2-3-2- Dysfonctionnements 11
2-3-3- Contrôles outrepassés par le management 11
2-3-4- Collusion 11
2-3-5- Ratio Coût/Bénéfice 12
3- L'influence de l'Audit Interne et le Contrôle
de Gestion sur le
dispositif de Contrôle Interne 12
3-1- Définition de l'Audit Interne 12
3-2- Définition du Contrôle de Gestion 13
3-3- Le rôle de l'Audit Interne et du Contrôle de
Gestion dans le
dispositif du Contrôle Interne 13
4- Les développements récents en
matière de Contrôle Interne 14
4-1- Les scandales financiers : une crise de confiance 14
4-2- La Loi Sarbanes-Oxley (SOX Act) aux Etats-unis 16
4-2-1 - Les nouvelles obligations en matière de
Contrôle Interne et de
communication 16
4-3- La Loi De Sécurité Financière (LSF) en
France 17
4-3-1- L'instauration du rapport sur le Contrôle Interne
17
4-3-2- La création du Haut Conseil du commissariat aux
comptes 18
Chapitre 2 : Le Contrôle Interne selon COSO
1- Définition du Contrôle Interne selon
COSO 22
2- Les Objectifs du Contrôle Interne selon COSO
23
2-1- Les objectifs liés aux opérations 23
2-2- Les objectifs liés aux informations
financières 23
2-3- Les objectifs liés aux lois et
réglementations 24
3- Les Composantes du Contrôle Interne selon COSO
25
3-1- Environnement de contrôle 26
3-1-1- Intégrité et éthique 26
3-1-2- Compétences 27
3-1-3- Conseil d'administration et Comité d'Audit 27
3-1-4- Philosophie et style de management des dirigeants 28
3-1-5- Structure de l'entreprise 28
3-1-6- Délégation de pouvoirs et domaine de
responsabilité 29
3-1-7- Politique en matière de ressources humaines 29
3-2- Evaluation des risques 29
3-2-1- Les objectifs 30
3-2-1-1- Etablissement, compatibilité et cohérence
des objectifs 30
3-2-1-2- Le recoupement des objectifs 30
3-2-1-3- Réalisation des objectifs 31
3-2-2-Risques 31
3-2-2-1 - Identification des risques 31
3-2-2- Gérer les changements 34
3-3- Activités de contrôle 35
3-3-1- Typologie des activités de contrôle 35
3-3-2- Normes et procédures 37
3-3-3- Intégration des activités de contrôle
à l'évaluation des risques 37
3-3-4-Activités de
contrôle relatives à la technologie de
l'information 37
3-3-4-1- Contrôles globaux 37
3-3-4-2- Contrôles applicatifs 38
3-3-4-3- Relation entre contrôles globaux et
contrôles applicatifs 38
3-4- Information et communication 38
3-4-1- Information 38
3-4-2- La communication 40
3-4-2-1 - La communication interne 40
3-4-2-2- La communication externe 40
3-5- Pilotage 41
3-5-1- Opérations courantes de Pilotage 41
3-5-2- Evaluations Ponctuelles 42
3-5-2-1 - Etendue et fréquence 42
3-5-2-2- Le processus d'évaluation 43
3-5-2-3- Méthodologie 43
3-5-2-4- Documentation 43
3-5-2-5- Plan d'action 44
3-5-3- Faiblesses de Contrôle Interne et remontée
de l'information 45
4- L'interdépendance des éléments du
Contrôle Interne 45
4-1- Du local au global, les nouvelles approches du
Contrôle Interne 45
4-1-1- Le Contrôle Interne au niveau local 45
4-1-2- Vers un système intégré de
Contrôle Interne 46
4-2- Lien entre les objectifs et les composantes du
Contrôle Interne 47
Chapitre 3 : Cas pratique - S/D Trésorerie - Air
Algérie
1- Présentation générale de la
compagnie Air Algérie 51
1-1-Historique 51
1-2- Missions d'Air Algérie 51
1-3- Objectifs d'Air Algérie 52
1-4- Moyens matériels et humains d'Air Algérie
52
1-4-1 - Moyens matériels 52
1-4-1-1- Flotte passagers 52
1-4-1-2- Flotte cargo 53
1-4-1-3- Flotte activité annexe (travail aérien,
taxi aérien,...) 53
1-4-2- Moyens humains 53
1-5- Missions et Organisation de la Direction Financière
(DF) 56
1-6- Missions de la Sous-Direction Trésorerie 58
Méthodologie 60
2- Outils d'évaluation des Composante du
Contrôle Interne selon
COSO 60
1)- Environnement de contrôle 61
1-1)- Intégrité et éthique 61
1-2)- Compétences 62
1-3)- Conseil d'administration 62
1-4- Philosophie et style de management des dirigeants 63
1-5)- Structure de l'entreprise 64
1-6)- Délégation de pouvoir et domaines de
responsabilité 65
1-7)- Politique de gestion des ressources humaines 66
2)- Evaluation des risques 66
2-1)- Objectifs généraux 66
2-2)- Objectifs liés aux activités 67
2-3)- Risques 68
2-4)- Gestion des changements 70
3)- Activité de contrôle 71
4)- Information et communication 72
4-1)- Information 72
4-2)- Communication 73
5)- Pilotage 73
5-1)- Opérations courantes de pilotage 73
5-2)- Evaluations ponctuelles 74
5-3)- Faiblesses du Contrôle Interne devant être
signalées (Remontée de l'information) 75
3- Fiche de
Travail portant sur l'indentification des risques et des
opérations de contrôle (Sous-Direction
Trésorerie) 75
3-1- Fiche processus de la Sous-Direction Trésorerie 76
3-1-1- Interface 76
3-1-2- Les éléments d'entrés et de sorties
de la trésorerie : 76
3-2- Activités du processus : 76
Tableau 1 : Identification des risques et des opérations
de contrôle (Sous- Direction Trésorerie) : 78
Conclusion 87
Bibliographie
Annexes Résumé
I
Liste des tableaux
|
Numéro du Tableau
|
Nom du Tableau
|
Page
|
|
N° 1
|
Identification des risques et des opérations de
contrôle
|
78
|
II
Liste des figures
|
Numéro de la figure
|
Nom de la figure
|
Page
|
|
N° 1
|
Pyramide COSO
|
46
|
|
N° 2
|
Cube COSO
|
47
|
|
N° 3
|
Organigramme Direction Générale
|
55
|
|
N° 4
|
Organigramme Direction Financière
|
57
|
|
N° 5
|
Organigramme Sous- Direction Trésorerie
|
59
|
III
Liste des abréviations
|
COSO
|
Committee Of Sponsoring Organizations ofthe Treadway
Commission
|
|
SOX
|
Loi Sarbanes-Oxley
|
|
LSF
|
Loi de sécurité financière
|
|
SEC
|
Securities and Exchange Commission (Commission des titres
financiers et des bourses)
|
|
ISO
|
International Organization for Standardization
(Organisation
internationale de normalisation)
|
|
IATA
|
International Air Transport Association (Association
internationale du transport aérien)
|
|
DMFE
|
Direction des mouvements de financement extérieur
|
|
IFACI
|
Institut français des auditeurs et contrôleurs
internes
|
|
IOSA
|
IATA Operational Safety Audit
|
|
AACO
|
Arab Air Carriers Organization
|
|
OACI
|
Organisation de l'Aviation Civile Internationale
|
|
La loi NRE
|
La loi sur les Nouvelles Régulations Economiques
|
|
IIA
|
The Institute of Internal Auditors
|
|
H3C
|
Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
|
|
AAA
|
The American Accounting Association
|
|
AICPA
|
The American Institute of Certified Public Accountants
|
|
FEI
|
Financial Executives International
|
|
IMA
|
The Institute of Management Accountants
|
|
AMF
|
Autorité des Marchés Financiers
|
IV
Liste des Annexes
|
Numéro de l'annexe
|
Nom de l'annexe
|
|
N° 1
|
Détails sur la S/D Trésorerie
|
|
N° 2
|
Questionnaire relatif aux composantes
|
|
N° 3
|
Documents Conseil d'administration
|
|
N° 4
|
Documents Management Qualité
|
|
N° 5
|
Synthèse de l'instruction N° 04/02 du
23/09/2002 de la Banque d'Algérie
|
|
N° 6
|
Décret exécutif n° 05-468 du 8 Dhou El Kaada
1426 / 11 Décembre 2005
|
| 
