L'appréciation du controle interne selon le referentiel COSO

bibliographiques

Références Bibliographiques

Les ouvrages:

· COOPERS, LYBRAND, 2002.La nouvelle pratique du Contrôle Interne. Paris, Edition d'Organisation, 378p.

· GRAND B., VERDALLE B., 1999. Audit Comptable et Financier. Paris, Economica, 111p.

· GRENIER C., BONNEBOUCHE J., 2003 .Auditer et contrôler les activités de l'entreprise. Paris, Edition Foucher, 192p.

· PRICEWATERHOUSE, COOPERS, IFACI, 2004. La pratique du contrôle interne. Paris, Edition d'Organisation, 378p.

· RENARD J., 2004.Théorie et pratique de l'Audit interne, Edition d'Organisation, 5eme Edition, 486p.

Les mémoires :

· MAHJOUB N., 2004/2005, Session: Oct./Nov.2005. Les conséquences des évolutions comptables et prudentielles sur les opérations de titrisation. DESS «Banques & Finances », Paris, UNIVERSITE RENE

DESCARTES, FACULTE DE DROIT, 72p.

Les articles :

· Articles L.225-37 et L.225-68 du Code de Commerce Français, résultant de l'article 117 de la loi de sécurité financière.

· Comité des normes de contrôle interne (Cour des comptes de Belgique), Lignes directrices sur les normes de contrôle interne à promouvoir dans le secteur public.

· Le Contrôle Interne: Guide de procédures «Développement Economique, Innovation et Exportation - QUEBEC ».

· Manuel du Contrôle Interne - Version 1 - « approuvée le 13.12.06 par le Conseil d'Etat » République et Canton de Genève - Département des finances.

· Résultat des travaux du groupe de Place établi sous l'égide de l'AMF- Le dispositif de Contrôle Interne: cadre de référence « IFACI » Paris- Janvier 2007.

Les sites :

· La prise en compte du risque de fraude dans l'environnement législatif - Romain DUPRAT): http://www.pansardassocies.com/www/fr/accueil/publications/audit com ptabilite/points comptables specifiques . aspx.

· www.coso.org.

Annexes

Résumé

Résumé:

Le Contrôle Interne joue un rôle primordial dans toute sorte d'organisation, il contribue à améliorer l'efficacité et l'économie liées à certains processus décisionnels, et permet de minimiser les risques de non-contrôle et d'inexactitude sur les données financières.

Suite aux scandales financiers des grandes entreprises multinationales, de nombreuses dispositions ont été prises dans les pays avancés obligeant les sociétés à mettre en place un dispositif de Contrôle Interne et d'en évaluer régulièrement l'efficacité au regard d'un modèle de Contrôle Interne reconnu.

Le référentiel le plus répandu est, sans conteste, le document américain publié en 1992 et intitulé « Internal Control - Integrated Framework », plus connu sous l'appellation de COSO. Celui a défini Le Contrôle Interne comme étant un «processus mis en oeuvre par le Conseil d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quand à la réalisation des objectifs suivants:

V' La réalisation et l'optimisation des opérations; V' La fiabilité des informations financières;

V' La conformité aux lois et règlements.»

Ces trois objectifs sont liés directement aux cinq composantes suivantes:

V' Environnement de contrôle; V' Evaluation des risques;

V' Activités de contrôle;

V' Information et communication; V' Activité de pilotage.

Selon ces points, notre étude de cas a porté sur l'évaluation globale du dispositif de Controle Interne au sein de la Sous-Direction Trésorerie de la Compagnie Air Algérie, où nous avons tenté de faire ressortir les principeaux risques, en ayant procédé en cinq étapes : étude de la documentation existante, entretiens avec les responsables, questionnaire portant sur les composantes du COSO et l'établissement d'une Fiche de Travail d'évaluation des risques et des opérations de contrôle, études des réponses et constatations, proposition de recommandations.

Pour conclure, nous pensons que la mise en place d'un système de Contrôle Interne basé sur les concepts et principes proposés par le COSO, permettra aux entreprises algériennes d'avoir un niveau d'assurance raisonnable quant à la réalisation de leurs objectifs et la maitrise des risques y afferent, à conditions de mettre à disposition les moyens nécessaires.