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L'appréciation du controle interne selon le referentiel COSO

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par Aksouh Hani et Mehenni Samy Ismail
ESC Alger - Licence en sciences commérciales et financiéres option:Comptabilité 2008
  

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3-5-2-2- Le processus d'évaluation

L'évaluation d'un système de Contrôle Interne est un processus qui se doit d'être accompagnée d'une certaine rigueur, même si les techniques et les approches varient.

Les principes inhérents à ce processus indique que procéder à une évaluation implique de:

> Comprendre chacune des activités de l'organisation et chacun des éléments du Contrôle Interne faisant l'objet de cette évaluation, par le biais d'éxaminations théoriques et réelles du fonctionnement du système, en se basant dans les deux cas de figure sur des tests portant sur les procédures et les résultats des entretiens avec le personnel concerné. Il est nécessaire également de prendre en compte le degré d'évolution des objectifs pour mieux apprécier l'implication de chacun au sein de l'organisation, et leur respect des procédures et de manuels de fonctionnement.

> Analyser la structure du système de Contrôle Interne est des résultats des tests effectués, afin de déterminer si le système permet d'obtenir l'assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs fixés.

3-5-2-3- Méthodologie

Il existe toute une variété de méthodes et outils permettant l'évaluation du système de Contrôle Interne, incluant check list, questionnaires, organigrammes, en plus des publications professionnelles et universitaires qui présentent des techniques quantitatives. Il existe également des listes identifiant les objectifs génériques de Contrôle Interne.

Les entreprises peuvent aussi comparer, avec l'aide de collaborateurs et professionnels, leur système par rapport à celui d'autres entités ayant fait leurs preuves dans ce domaine, tout en prenant compte lors de la comparaison des différences existantes en matière d'objectifs et d'environnement, ainsi que des limites inhérentes à tout système de Contrôle Interne.

3-5-2-4- Documentation

La documentation du système de Contrôle Interne d'une entreprise varie selon sa taille, la complexité de ses activités, ainsi que d'autres facteurs.

Les grandes entreprises, contrairement aux petites, disposeront de manuels de normes et procédures, d'organigrammes formalisés, de descriptions de postes, de consignes d'exploitation, de diagrammes du système d'information, etc....

Le fait que les contrôles ne soient pas formalisés ni documentés n'implique pas que le système de Contrôle Interne ne soit pas efficace ou ne puisse pas être évalué. Toutefois, une documentation suffisante rend l'évaluation plus efficace.

Cette documentation va être utilisée par les personnes chargées d'effectuer les évaluations, ainsi que par le management lors de la publication d'une attestation sur l'efficacité de son système.1

3-5-2-5- Plan d'action

Les responsables qui effectuent une évaluation de leur système de Contrôle Interne pour la première fois pourraient suivre les étapes suivantes:

> Détermination du champ de l'évaluation, en termes de catégories

d'objectifs, d`éléments du Contrôle Interne et d'activités à étudier.

> Identification des opérations courantes de pilotage qui apportent régulièrement l'assurance que le Contrôle Interne est efficace.

> Analyse des travaux d'évaluation du contrôle effectué par les auditeurs interne ainsi que des conclusions des auditeurs externes sur des sujets se rapportant au contrôle.

> Détermination, par unité, élément de Contrôle Interne ou autres, des zones à hauts risque justifiant une attention immédiate.

> En fonction des résultats des étapes ci-dessus, développement d'un programme d'évaluation composé de segments axés sur le court et le long terme.

> Organisation d'une réunion des intervenants qui effectueront l'évaluation non seulement pour en déterminer l'étendue et les délais de réalisation, mais également pour définir la méthodologie et les outils à utiliser, examiner les conclusions des auditeurs internes, externes et des autorités de tutelle, définir les méthodes de formalisation des conclusions et déterminer la documentation à élaborer.

> Suivi des opérations et examen des conclusions.

> Vérification que les conclusion ont été suivies d'effet et modification éventuelle des segments du programme d'évaluation.

La plupart des travaux seront délégués. Il est toutefois important que la personne responsable de l'évaluation gère le projet jusqu'à aboutissement.2

1 Coopers, Lybrand, 2002. La nouvelle pratique du Contrôle Interne.Paris, édition d'organisation, p 101.

2 Pricewaterhouse, IFACI, 2004.La pratique du Contrôle Interne.Paris, édition d'organisation, pp 101-102.

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