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La liberté de rompre unilatéralement le contrat
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par
Michaël Barberis
Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines - DEA 2002
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Plan général
Section I : Une liberté de rompre unilatéralement le contrat indépendante de la nature du lien contractuel
Sous-section I : Etude de la rupture des contrats à durée déterminée
§ 1 : Une rupture nécessairement par mutuus dissensus
§ 2 : Une rupture exceptionnellement unilatérale
Sous section II : Etude de la rupture des contrats à durée indéterminée
§ 1 : Une rupture nécessairement unilatérale
§ 2 : Une liberté de rompre exceptionnellement restreinte : « le prix de la rupture »
Section II : Une liberté de rompre unilatéralement le contrat fonction de l'équilibre contractuel
Sous section I : La substance de la rupture unilatérale
§ 1 : La notion d'équilibre contractuel
§ 2 : Les contours de l'équilibre contractuel
Sous section II : Le régime de la rupture unilatérale
§ 1 : Les conditions de la rupture unilatérale
§ 2 : L'étendue de la rupture unilatérale
Bibliographie
I. Traités et Ouvrages généraux
II. Ouvrages spéciaux
Thèses et monographies
III. Articles, notes et chroniques
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Paul Valery